Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROAD-LOG LA TRACABILITE ROUTIERE
Alliance Technologies Normandie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98748177
Date de dépôt :
31/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2008

Présentation de la marque ROAD-LOG LA TRACABILITE ROUTIERE

Déposée le 31 août 1998 par la Société Anonyme (SA) Alliance Technologies Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROAD-LOG LA TRACABILITE ROUTIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Alliance Technologies Normandie domicilié(e) 25, rue Hamelin, 27700 Les Andelys - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 403 586 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Technologies Normandie - France.

La marque ROAD-LOG LA TRACABILITE ROUTIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROAD-LOG LA TRACABILITE ROUTIERE est expirée depuis le 31 août 2008.

Alliance Technologies Normandie a également déposé les autres marques suivantes : MACH 1 CONTROLEUR D'UTILISATION , AXESSITE LA SERRURE SOLAIRE A TELEPHONE CELLULAIRE


Alliance Technologies Normandie Société Anonyme - 25, rue Hamelin, 27700 Les Andelys - France - SIREN 412403586


Alliance Technologies Normandie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Appareil et instrument de contrôle d'utilisation notamment un dispositif d'anti démarrage destiné à l'équipement de véhicules terrestres notamment des chariots élévateurs. Appareil d'enregistrement, de traitement de l'information relative notamment aux temps d'utilisation de la machine, à la qualité de l'utilisateur Equipement d'ordinateur et de moteur de chariot élévateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.